Une nouvelle génération de contrats d’assurance-vie

Anne Bodescot
Les assureurs français se préparent à lancer des nouveaux contrats d’épargne retraite dits à «annuités variables» dont les souscripteurs peuvent bénéficier d’une revenu minimum garanti à vie.
 
Swiss Life s’y prépare pour 2010 ; MMA et Generali se disent intéressés… «Plusieurs assureurs français attendent que la reprise se confirme sur les marchés financiers pour lancer un nouveau genre de contrats d’assurance-vie», explique Christophe Eberlé, président d’Optimind, une société d’actuariat qui conseille de nombreuses compagnies d’assurance. Ces contrats, baptisés «à annuités variables», ont la bonne idée de répondre aux problèmes des retraites.

Avec eux, l’épargnant a droit, à partir de 65 ans par exemple, à un revenu minimum garanti à vie, tout en restant libre s’il le souhaite de récupérer son capital. Ce revenu minimum peut être majoré en cours de route si la Bourse fait des miracles.

Lancés aux États-Unis dès 1996 par Axa, ces contrats ont collecté quelque 150 milliards de dollars l’an dernier, un peu moins qu’en 2007, en raison du krach boursier. «Soit autant que le chiffre d’affaires de toute l’assurance-vie sur un an en France», rappelle Jean Malhomme, directeur technique Vie et Banque chez Axa France.

 

«Il faut innover pour continuer à séduire»
 

Les Américains, habitués à préparer leur retraite en actions, ont apprécié l’idée d’une rente minimale garantie, que les fonds de pension classiques n’offrent pas. De quoi tenter les assureurs français… Pourtant, trois seulement - Axa, Allianz et La Mondiale - ont créé ces contrats dans l’Hexagone.

«Il faut innover si l’on veut que l’assurance-vie continue de séduire les Français. Car sur les contrats classiques, les rendements baissent. Avec le krach boursier, les Français ne sont pas prêts à investir directement en Bourse sans garanties», explique Laurent Jumelle, directeur épargne et retraite d’Allianz France. Chez cet assureur, près d’un contrat sur dix vendu aujourd’hui appartient à cette nouvelle génération d’assurance-vie.

Pourquoi alors les concurrents n’ont-ils pas encore emboîté le pas ? Pour offrir un revenu garanti à vie, majoré si les marchés financiers sont brillants, les assureurs doivent gérer le risque boursier, et notamment se couvrir contre les fortes baisses de la Bourse.

«Or, pendant la crise financière, le coût de ces couvertures a explosé, quand elles ne sont pas devenues simplement impossibles à obtenir. Aux États-Unis, par exemple, quelques assureurs ont subi des pertes sévères à cause de ces produits», explique Jean-Pierre Diaz, directeur de l’actuariat épargne France chez BNP Assurance.

En France, certaines des compagnies qui les avaient déjà lancés ont d’ailleurs revu à la baisse le revenu minimum garanti aux clients qui font de nouveaux versements. «La crise a montré que ces contrats exigeaient des assureurs un travail très approfondi sur les couvertures financières. Mais ces contrats sont quand même promis à un bel avenir, car le marché de la retraite connaît un fort développement en France», souligne Cécile Merine, directeur marketing et développement produits de Swiss Life.

http://www.lefigaro.fr/placement/2009/09/05/05006-20090905ARTFIG00702-une-nouvelle-generation-de-contrats-d-assurance-vie-.php

Les marchés européens à leur plus haut niveau depuis octobre 2008

Pour la première fois depuis 11 mois, le CAC 40 a terminé, à Paris, au-delà du seuil psychologique de 3 800 points. De son côté, l’indice paneuropéen FTSEurofirst 300 a franchi la barre des 1 000 points. Mercredi 16 septembre 2009
Par Dépêche  (texte)
Réagir (0) Imprimer save REUTERS - La Bourse de Paris a terminé en hausse de 1,64% mercredi, au-delà du seuil psychologique des 3.800 points, pour la première fois depuis début octobre 2008, dopée comme l’ensemble des marchés européens par une multiplication de signes de reprise de l’économie américaine.
 

La publication d’un indice de la production industrielle en hausse au mois d’août, au lendemain de l’annonce par le président de la Réserve fédérale Ben Bernanke d’une fin probable de la récession aux Etats-Unis, ont rassuré les investisseurs.
 

Le CAC 40 a clôturé en hausse de 1,64% à 3.813,79 points, affichant un gain de plus de 51% depuis le point bas du 9 mars.
 

De même, l’indice paneuropéen FTSEurofirst 300 a terminé en hausse de 1,27% à 1.005,01 points, affichant lui aussi sa première clôture au-delà d’un seuil psychologique, celui de 1.000 points, depuis le début du mois d’octobre 2008.
 

L’EuroStoxx 50 a gagné 1,38%, Londres a pris 1,63% et Francfort 1,27% également.

http://www.france24.com/fr/20090916-marches-europeens-plus-haut-niveau-depuis-octobre-2008-cac-40-paris-FTSEurofirst

Marini : «Ne touchons pas à la fiscalité de l’épargne»

Propos recueillis par Cécile Crouzel

INTERVIEW - Philippe Marini, le rapporteur général UMP de la commission des finances du Sénat, est dubitatif sur la réforme de la taxe professionnelle.
 
Crédits photo : Le Figaro
LE FIGARO. En cette période de préparation de loi de finances pour 2010, la fiscalité de l’épargne est sur la sellette. Quelle est votre opinion ?
Philippe MARINI. Il ne serait pas judicieux de supprimer l’exonération de prélèvements sociaux et fiscaux dont bénéficient les plus-values si les cessions d’actions sont inférieures à 25730 euros. Ce serait un mauvais signal envoyé aux épargnants. Nous avons plus besoin qu’ils reviennent en Bourse. Il ne faut pas non plus modifier la fiscalité des dividendes et des plus-values immobilières. Nous ne sommes pas le Parti socialiste! En revanche, en matière d’assurance-vie, il faudrait faire passer de huit à douze ans la durée de détention pour bénéficier du régime le plus favorable. Ce serait cohérent avec l’évolution des risques de vieillesse et de dépendance.

Avec des déficits publics compris entre 7% à 7,5% du PIB cette année, n’y a-t-il pas urgence ?
Les déficits seront très difficiles à résorber. Aujourd’hui, nous sommes immunisés par le bas niveau des taux d’intérêt. Mais ils remonteront, sans doute, d’ici la fin 2010. À terme, la charge de la dette peut nous asphyxier. D’autant plus qu’elle sert essentiellement à payer des dépenses de fonctionnement et des salaires de fonctionnaires! La dette n’est justifiée que si elle finance de l’investissement, ce qui sera le cas avec le grand emprunt.

Faut-il augmenter les impôts comme ailleurs en Europe ?
Nous ne ferons pas l’économie d’un débat sur la stratégie fiscale lors de la présidentielle de 2012. Je souhaite une refonte de la fiscalité des ménages et des entreprises. Cela ne se réduit pas à la question de la suppression de l’ISF et du bouclier fiscal et à la création d’une tranche supplémentaire de l’impôt sur le revenu. Tout doit être mis sur la table. Je rappelle que l’intérêt général n’est pas la somme des intérêts particuliers, que ce soit celui des restaurateurs avec la TVA ou du Medef avec la taxe professionnelle (TP).

Pourquoi cette réforme de la TP vous inquiète-t-elle ?
D’abord parce qu’elle laissera un trou de près de 5 milliards d’euros dans les caisses de l’État ! Alors que la crise lamine les recettes fiscales, je trouve curieux de prendre des décisions qui creusent davantage le déficit. Ce n’est pas ainsi qu’on restaurera notre compétitivité. Il n’est pas bon de lancer une réforme aussi complexe à une période où l’évolution des rentrées fiscales est énigmatique. Comment se fait-il qu’une récession de l’ordre de 2% provoque une division par trois des recettes de l’impôt sur les sociétés ? Pour moi, cet impôt ne rapportera pas 20 à 25 milliards en 2009, comme l’indique le gouvernement, mais peut-être 15 milliards, contre 49 en 2008. La crise et les mesures du plan de relance n’expliquent pas tout.

Le gouvernement a fait un geste en laissant au Parlement le choix de la répartition entre collectivités du nouvel impôt remplaçant la TP…
Je m’en réjouis. Mais il faudrait que nous puissions prendre ces décisions en étant au fait de la réforme à venir des structures locales. Et que nous sachions précisément quelle catégorie de collectivités ou d’entreprises seront gagnantes ou perdantes, maintenant et dans l’avenir. Le contexte est tendu. Les départements s’inquiètent à juste titre du dérapage des dépenses sociales. Il faudrait qu’ils aient une ressource qui corresponde à leurs charges. Et les intercommunalités à fiscalité propre doivent garder une recette dynamique et directement liée à la vie des entreprises
http://www.lefigaro.fr/impots/2009/09/16/05003-20090916ARTFIG00601-marini-ne-touchons-pas-a-la-fiscalite-de-l-epargne-.php

Livret A : les étapes de la chasse aux doublons et les pénalités

La chasse aux doublons est ouverte depuis août 2009. Ce sont les banques qui informent les particuliers détenteurs de plusieurs livrets A et qui les invitent à n’en conserver qu’un seul. En cas de non respect de la règle, attention aux pénalités.    
Depuis le 1er janvier, toutes les banques peuvent vendre du Livret A. Jusqu’alors seuls le Crédit Mutuel (Livret Bleu), les Caisses d’Épargne et la Banque Postale y étaient autorisés. Normalement, un individu ne peut posséder qu’un seul Livret A. Mais, avec sa banalisation, les risques de multi-détention se sont accrus. Bercy veille et a mis en place une procédure très précise, en vigueur depuis le mois d’août 2009, pour chasser ces doublons. Tous d’ailleurs ne sont pas volontaires. Il est en effet tout à fait possible qu’un membre de votre famille vous ai généreusement ouvert un Livret A quand vous étiez jeune, sans que vous le sachiez. Si c’est votre cas, pas de panique.

En tout état de cause, vous n’avez rien à faire : c’est la banque qui vous informera de ces doublons et vous n’aurez plus alors qu’à fermer le Livret A de votre choix. Mais attention, si vous n’obtempérez pas et conservez plusieurs livrets A, vous vous exposez à des sanctions, financières et fiscales, qui mises bout à bout, finissent par “coûter cher au client”, selon La Banque Postale. Explications.

Les différentes étapes de la traque aux doublons
Étape 1 : la DGFiP avertit la banque auprès de laquelle le nouveau livret A a été ouvert.

A partir du fichier des comptes bancaires (Ficoba) alimenté régulièrement par les banques qui déclarent la liste complète des nouveaux livrets A ouverts dans leurs agences, la Direction générale des finances publiques (DGFIP) adresse au début de chaque mois à chaque établissement bancaire la liste des personnes qui ont ouvert un livret A dans cet établissement depuis l’entrée en vigueur de la réforme et qui possèdent déjà (au moins) un autre livret A. “Pour le moment, nous avons reçu le listing correspondant aux ouvertures de janvier 2009″, a précisé Patrick Werner, le président de la Banque Postale, en présentant son activité semestrielle, le mardi 8 septembre au cours d’une conférence de presse. Les autres arriveront tous les mois, avec toujours un décalage minimum de 7 mois.

Étape 2 : la banque informe son client qu’il est en infraction par rapport à la loi.

Pour chaque ” doublon ” détecté, la banque chez laquelle le livret A le plus récent a été ouvert adresse à son client, dans les meilleurs délais, une lettre informant celui-ci qu’il a été identifié comme détenteur de plusieurs livrets A. Le courrier contient en particulier la liste des différents livrets A détenus par le client, il est accompagné d’un formulaire de clôture et de l’adresse de l’établissement bancaire auprès duquel l’autre livret A a été ouvert. Cette lettre invite le détenteur de deux ou plusieurs livrets à régulariser sa situation en lui expliquant précisément la démarche à suivre et les justificatifs à fournir.

Étape 3 : le particulier régularise sa situation en ne conservant qu’un seul livret A.

Le particulier régularise sa situation en clôturant son (ou ses) livret(s) surnuméraire(s) par envoi d’un simple courrier comprenant notamment le formulaire de clôture et les pièces complémentaires nécessaires, et ce sans qu’il ait besoin de se rendre physiquement à l’agence bancaire concernée. Le client reste libre de conserver le livret A de son choix, dès lors qu’il se met en conformité avec la loi en ne conservant qu’un seul livret A.

Les pénalités encourues : de l’impôt et une amende
Si malgré tous les avertissements reçus, l’épargnant conserve plusieurs Livret A, il s’expose à des pénalités financières et fiscales. D’une part, les intérêts indûment exonérés (les intérêts versés dans le cadre du Livret A sont normalement exonérés d’impôt) sont soumis au barème progressif de l’impôt sur le revenu (au taux marginal d’imposition du détenteur concerné) et aux prélèvements sociaux (12,1%). Le montant de l’impôt sur le revenu dû à ce titre est majoré de 10% (article 1729 du Code général des impôts) et assorti d’intérêts de retard au taux de 0,4% par mois (article 1758 A du Code général des impôts).

Par ailleurs, une amende de 2% du montant de l’encours du livret supplémentaire est applicable (article 1739 A du Code général des impôts). Celle-ci n’est toutefois pas recouvrée si le montant de l’amende est inférieur à 50 euros (soit un encours inférieur à 2.500 euros). Cette amende s’applique à tous les livrets supplémentaires à l’exception du premier par date d’ouverture  _ l’épargnant ne peut donc pas choisir le(s) livret(s) à pénaliser. Elle peut représenter jusqu’à 306 euros, si l’épargne sur le livret “surnuméraire” est au plafond, à savoir 15.300 euros au maximum.
 
Montant sur le livret frauduleux amende de 2%
1.500 euros 30 euros
5.000 euros 100 euros
10.000 euros 200 euros
15.000 euros 300 euros
15.300 euros 306 euros

 
http://www.lesechos.fr/patrimoine/banque/300375906.htm?xtor=RSS-2066

Immobilier : la baisse des prix ne fait que commencer

Les prix devraient chuter de 10% en 2009 et de 7% à 8% en 2010, selon Laurent Quignon, économiste chez BNP Paribas. La phase baissière pourrait se poursuivre jusqu’en 2014. La solvabilité des acquéreurs pourrait encore s’améliorer en 2010. Interview. 
Quelles sont vos prévisions de baisse des prix pour 2009 et 2010 ?
J’envisage une baisse des prix dans l’ancien d’environ 10% sur l’ensemble de l’année 2009. Les cycles antérieurs nous enseignent que le rythme de baisse des prix est relativement plus important au début de la phase de retournement. La resolvabilisation d’une partie des acquéreurs potentiels qui en résulte freine ensuite progressivement le processus. J’anticipe une baisse moins prononcée en 2010, de l’ordre de -7% à -8%.

Jusqu’à quand, selon vous, les prix resteront-ils orientés à la baisse ?
La baisse des prix devrait s’inscrire dans la durée du fait du caractère endogène des cycles de l’immobilier, lequel s’explique par l’inertie des anticipations. La valeur fondamentale que nous avons calculée à partir d’une formule d’évaluation d’actifs nous suggère que la correction pourrait atteindre environ 30% à 35% sur l’ensemble de la phase baissière. On donc peut considérer approximativement que la moitié du chemin a été parcourue en termes de baisse des prix, mais sans doute pas en termes de durée. Si des variations mensuelles ou trimestrielles positives pouvaient être ponctuellement observées, elle ne remettraient pas en cause la tendance baissière en variation annuelle, susceptible de se poursuivre jusque vers 2014.

Est-ce le bon moment pour acheter ?
Il n’existe pas en la matière de conseil universel mais un conseil adapté à chaque situation, celle de l’acquéreur bien sûr et, dans une moindre mesure, celle du marché immobilier local. Cela étant, le contexte est désormais plus favorable aux acheteurs en termes de taux d’intérêt des emprunts et de marge de négociation des prix. Si vous comptez financer une partie conséquente de votre acquisition avec le produit de la vente d’un bien de valeur équivalente, vous pouvez franchir le pas, à condition de fixer très vite le juste prix et de ne pas surestimer votre bien. Ce travers, fréquent chez les particuliers qui mettent de l’affectif dans leur évaluation, ne pardonne pas dans un marché baissier. Si vous souhaitez, au contraire, acquérir votre résidence principale en réalisant une épargne financière ou en empruntant, je vous invite à ne pas vous précipiter et à réévaluer l’opportunité d’acheter dans un an environ. Les taux d’intérêt des prêts immobiliers auront alors peut-être légèrement progressé, mais votre solvabilité se sera néanmoins améliorée du fait du recul supplémentaire des prix au m2.

http://www.lesechos.fr/patrimoine/immobilier/300376148.htm?xtor=RSS-2066

L’or spot au plus haut depuis mars 2008,

L’once d’or a atteint 1.014,35 dollars l’once, son plus haut nivau depuis mars 2008, tandis que l’euro accentuait ses gains face au dollar mercredi à 1,4705 dollar sur la plate-forme de transactions EBS, montant au-dessus de la barre de $1,47 pour la première fois depuis décembre 2008, les investisseurs se portant sur des actifs plus risqués à la faveur de signes croissants de reprise économique.
http://www.agefi.fr/articles/article.aspx?id=1107510

L’once d’or se rapproche des 1000 dollars

Le métal jaune est au plus haut depuis six mois.
 
L’or a beaucoup brillé cette semaine. Il a gagné 45 dollars l’once en cinq séances clôturant ce vendredi à Londres à 994,75 dollars. Jeudi, il a même frôlé la barre symbolique des 1 000 dollars (999,50 dollars à New York en séance et 997,35 à Londres) pour la première fois depuis février. Les actions des producteurs d’or ont elles aussi flambé en Bourse ces derniers jours (+ 13 % en deux jours).

Le métal jaune - dont les cours fluctuaient entre 930 et 960 dollars depuis six mois - semble donc avoir retrouvé son rôle de valeur refuge. « La chute de la Bourse de Shanghaï en début de semaine a ravivé les craintes d’une correction boursière. Les investisseurs se demandent s’ils n’ont pas surestimé le potentiel de croissance chinoise et la reprise américaine », explique Hervé Lievore, stratégiste chez Axa IM. Du coup, bien qu’ils aient retrouvé un certain appétit pour le risque, les investisseurs sécurisent une partie de leur portefeuille avec des valeurs sûres comme l’or et des titres aurifères.

De plus, septembre est historiquement un bon mois pour l’or, débutant une période de hausse de la demande qui se poursuit jusqu’en décembre, période de fêtes. « Septembre correspond à la saison des mariages en Inde, marché fondamental pour l’or », précise Anne Ruffin, gérante matières premières chez CAAM.
Offre moins importante

Cette dernière verrait bien le métal précieux franchir une fois de plus les 1 000 dollars l’once. « Alors que la demande est forte, il y a moins d’or sur le marché. Les banques centrales européennes en ont moins vendu cette année. Et elles ont limité le plafond de leurs ventes annuelles à 400 tonnes contre 500 tonnes auparavant », justifie-t-elle.

Les craintes d’un possible retour de l’inflation dans les pays industrialisés devraient également soutenir les cours du métal jaune. Depuis toujours, l’or est considéré comme un actif qui préserve sa valeur et qui permet de se couvrir contre les risques de change et de hausse des prix. « Tous ces facteurs laissent à penser que les cours de l’or pourraient durablement s’installer au-dessus des 1 000 dollars », avance Anne Ruffin. Un avis que ne partage pas Hervé Lievore. « La demande traditionnelle, notamment pour la joaillerie, souffrirait trop de ces niveaux de prix. »
http://www.lefigaro.fr/matieres-premieres/2009/09/05/04012-20090905ARTFIG00150-l-once-d-or-se-rapproche-des-1000dollars-.php
Danièle Guinot

Les loyers baissent pour la première fois depuis dix ans

Depuis le début de l’année, les loyers ont reculé dans plus d’une ville sur deux contre moins d’une sur quatre en 2008 selon l’étude de l’Observatoire des loyers Clameur.
 
 Après avoir progressé pendant plus de dix années consécutives, les loyers ont baissé de 0,8% depuis le début de l’année, selon l’étude de l’Observatoire des loyers Clameur, publiée mercredi. Les loyers avaient progressé de 2,1% en 2008 et de 2,7% en 2007, à la même époque. Il faut remonter au moins à 1998 pour retrouver la trace d’une baisse. En effet, explique Michel Mouillart, l’auteur de l’étude, «entre 1998 et aujourd’hui, les loyers ont progressé d’un peu plus de 41%, soit à peu près l’augmentation des revenus des ménages d’après les chiffres de l’Insee». Sur l’ensemble de 2009, «le recul des loyers pourrait être compris entre 1% et 1,5%», estime-t-il.

Dans le détail, l’étude constate que les loyers se sont repliés dans la quasi-totalité des types de logements, à l’exception des studios et des une pièce (+ 0,1% depuis le début de l’année, contre + 3,5% en moyenne chaque année, entre 1998 et 2009). Ainsi, les loyers des deux pièces ont baissé de 0,5%, contre + 3,4% en moyenne chaque année depuis 1998. Ceux des trois pièces et des plus grands logements (5 pièces et plus) ont reculé respectivement de 1,9% (contre + 3,1% en moyenne chaque année sur les dix dernières années) et de 2% (contre + 2,2% en moyenne chaque année, entre 1998 et 2009).
L’Ile-de-France reste la région la plus chère

Depuis janvier, les loyers ont baissé dans plus d’une ville sur deux (50,4%). En 2008, la baisse concernait moins d’une ville sur quatre (23,8%). Ainsi, les loyers parisiens ont diminué de 0,5%. Les prix des baux ont également reculé à Bordeaux (- 4,2%), Strasbourg (-2,4%), Montpellier (-1,2%) ou Toulouse (-0,4%). A l’inverse, ils sont en hausse à Lyon (+0,7%), Nice (+1,5%) ou Nantes (+1,8%). L’étude révèle également qu’au niveau du prix au mètre carré, l’Ile-de-France demeure la région la plus chère à 17,1 euros/m2. Le Limousin ferme la marche, avec 8,4 euros/m2. La différence entre les deux régions varie du simple au double.

Enfin, l’Observatoire note une contraction du marché de la location, sur les premiers mois de 2009. La mobilité résidentielle des locataires du secteur privé recule pour s’établir à 25,7% contre 28,7% en 2008, à la même période. Pour Michel Mouillart, le phénomène s’explique par «l’inquiétude des ménages» face à la dégradation de l’environnement économique et de la détérioration du marché du travail avec «la succession de plans sociaux et des fermetures d’entreprise». Conséquence, les ménages préfèrent différer leurs projets de déménagement lorsqu’ils en ont la possibilité. Mais dans le cadre d’une mobilité contrainte, en cas de séparation ou de mutation professionnelle, «les marges de liberté des ménages restent très limitées voire inexistantes», analyse l’auteur de l’étude.

L’étude Clameur porte sur le marché des nouveaux logements proposés à la location et sur les logements loués à un nouveau locataire. Ce qui représente 1,5 million de baux signés. Elle s’appuie sur des données de promoteurs, gestionnaires de biens ou particuliers, représentant environ 12,1 % de ce marché.

http://www.lefigaro.fr/immobilier/2009/09/02/05002-20090902ARTFIG00171-les-loyers-ont-baisse-de-08-en-2009-.php

Paradis fiscaux : les mesures de rétorsion se dessinent

Le point sur les mesures qui pourraient figurer dans le projet de loi de Finances 2010.
 
Alors que Bercy donne trois mois aux fraudeurs du fisc pour clarifier leur situation, le gouvernement élabore son «futur paquet de lutte contre la fraude fiscale et les paradis fiscaux» qui sera contenu dans le projet de loi de Finances 2010. Selon «Les Echos», le ministre du Budget et des comptes publics, Eric Woerth, s’apprête à annoncer une série de mesures pour accroître la taxation des revenus « passifs » (intérêts, dividendes, redevances, etc.) versés par des entreprises en France à des personnes, physiques ou morales, domiciliées dans des paradis fiscaux. Par ailleurs, les régimes fiscaux de faveur seront interdits dès lors qu’ils impliquent un pays non coopératif. Les versements faits à une personne ou à une entreprise domiciliées dans un paradis fiscal pourraient ne plus être déductibles d’impôt.

Il y a quelques semaines, Eric Woerth avait déjà affirmé vouloir augmenter les retenues à la source sur les revenus passifs à destination des juridictions non coopératives et de donner plus de pouvoir aux instances fiscales, aujourd’hui dépourvues d’un pouvoir judiciaire. L’idée du minisitre du Budget et des Comptes publics est de créer un véritable service judiciaire des impôts afin de permettre au fisc de transmettre un dossier à la justice, sans passer par la commission des infractions fiscales comme c’est le cas aujourd’hui.
Les mesures de rétorsion à l’étude
Ces dispositions pourraient être contenues dans “un futur nouveau paquet de lutte contre les paradis fiscaux et la fraude fiscale” du projet de loi de finances:

- Le taux de retenue à la source sur les dividendes, intérêts et redevances “serait porté à 50% si le bénéficiaire est domicilié ou établi dans un territoire non coopératif”. Actuellement, ce taux de retenue varie entre 15% et 35%.

- L’article 238A du Code général des Impôts serait réformé pour empêcher la déductibilité des versements faits à “une personne morale ou physique domiciliée ou établie dans un Etat ou territoire non coopératif”. A l’avenir, les contribuables concernés auraient à prouver ” la réalité de la prestation et que celle-ci ne présente pas un caractère anormal ou exagéré”.

- Enfin, les banques pourraient aussi être obligées de transmettre certaines informations aux services fiscaux

 

http://www.lefigaro.fr/impots/2009/09/04/05003-20090904ARTFIG00329-paradis-fiscaux-les-mesures-de-retorsion-se-dessinent-.php

Les profits des entreprises du CAC 40 ont chuté de 56,4 % au premier semestre

La publication, mardi 1er septembre, des résultats de Vivendi, dernière entreprise du CAC 40 à dévoiler ses comptes semestriels, met en évidence la dure réalité de la crise.

Globalement, le chiffre d’affaires des entreprises du CAC 40 a régressé de 10,9 % durant le premier semestre, et le résultat net de 56,4 %, par rapport à la même période de l’année précédente, selon l’étude du cabinet d’audit et de conseil PricewaterhouseCoopers (PwC) réalisée en exclusivité pour Le Monde.

Certes, le premier semestre 2008 avait encore été excellent pour les entreprises du CAC. La comparaison par rapport à cette période de l’année est donc extrêmement cruelle. Rappelons néanmoins que ces mêmes sociétés avaient vu leur chiffre d’affaires baisser de 9 % au premier trimestre. Ce qui signifie que la chute d’activité s’est encore aggravée durant le second trimestre.

Quelques entreprises font exception comme Danone et Sanofi-Aventis, dont les chiffres d’affaires et les résultats net progressent sur les six premiers mois de 2009. “Le tableau est contrasté, observe Thierry Charron, responsable de l’activité Communication financière de PwC. On continue de téléphoner, de se nourrir et de se soigner pendant la crise.”

Les entreprises des secteurs de la santé, de l’agroalimentaire, des télécommunications, de service aux collectivités résistent mieux. Et dans la crise, les banques, BNP Paribas et le Crédit agricole en particulier, trouvent des opportunités. Les émissions d’obligations ont ainsi atteint des records depuis le début de l’année. Les commissions perçues par les banques aussi.

En revanche, l’industrie, plus sensible à la conjoncture, a souffert. Dans l’automobile, le bonus écologique et la prime à la casse ont permis de soutenir le marché. Mais malgré ces incitations, Renault et PSA Peugeot Citroën ont vu leur chiffre d’affaires régresser de plus de 20 %, et ont affiché de lourdes pertes.

“Les charges de restructuration, dont une grande partie a été comptabilisée au deuxième semestre de 2008, mais qui ont encore été complétées début 2009, aggravent les pertes. Or leurs conséquences positives sur le résultat n’apparaîtront que dans des mois, voire des années”, remarque M. Charron.

Pourquoi les marchés boursiers sont-ils alors si euphoriques ? L’indice CAC 40 a progressé de 13,5 % depuis le 1er janvier. Certes, quelques données macro-économiques donnent périodiquement espoir. Qu’il s’agisse de la faible hausse du produit intérieur brut (PIB) français et allemand au deuxième trimestre, annoncée en août. Ou de l’accroissement de l’indicateur Eurostat sur les entrées de commandes dans l’industrie en zone euro, publié le 24 août. Mais, surtout, “l’euphorie est attribuable au fait que les résultats sont moins mauvais qu’anticipé”, analyse M. Charron. Les analystes tablent actuellement sur une baisse de 7 % du résultat net sur l’année, selon Bloomberg. Ce qui impliquerait une amélioration au second semestre.

La reprise économique dans les pays émergents étaye cette hypothèse. La plupart des entreprises du CAC 40 soulignent que leur activité au Moyen-Orient, en Afrique, et dans certains pays d’Asie - en Chine en particulier - leur a déjà permis de mieux résister à la crise.

Les programmes de réduction des coûts et des investissements, proclamés par la quasi-totalité des entreprises, semblent aussi rassurer les investisseurs qui y voient un moyen de restaurer les marges. Rares sont en effet les firmes qui affichent au contraire leur volonté d’intensifier leurs efforts d’innovation pour mieux affronter la période, comme le recommandent les consultants de la place. L’Oréal, qui annonce une augmentation de son budget de recherche et développement, fait figure d’exception.

“Je suis perplexe”, souligne M. Charron. Car ces programmes d’austérité vont réduire l’activité des fournisseurs, ainsi que la masse salariale et donc accroître le chômage et réduire la consommation. Ils favorisent la mise en place d’un cercle vicieux, qui ne permettra pas de véritable reprise à moyen terme. Les investissements dans l’industrie manufacturière pourraient chuter de 23 % en France en 2009, indique ainsi l’Insee, suite à son enquête auprès des chefs d’entreprise réalisée en juillet.

Les crédits à la consommation ont aussi reculé de plus de 18 % sur un an, selon l’Association française des sociétés financières (ASF).

L’amélioration de 3,1 % des entrées de commandes ne rassure d’ailleurs guère Karine Berger, directrice des études d’Euler Hermes. “Cet indicateur a chuté de plus de 30 % depuis mars 2008, malgré les primes à la casse et le redémarrage de l’Asie. Cette reprise technique indique que la chute est derrière nous ; mais elle ne marque pas la fin de la crise. Loin de là”, estime-t-elle.

Si les investisseurs sont avisés, la remontée des actions et du CAC 40, en particulier, ne serait donc pas due à un espoir de redressement à court terme, mais au fait que “la liquidité mondiale est extrêmement abondante”, explique Patrick Artus, directeur de la recherche et des études économiques de Natixis. Selon l’économiste, “ces liquidités peuvent être utilisées pour acheter des actifs, dont des actions, en faire monter le prix, indépendamment des fondamentaux. Il s’agit d’une logique de bulle, alimentée par la liquidité et les taux d’intérêt à court terme très bas.” Entre deux maux, les investisseurs choisissent le moindre, c’est-à-dire le placement le moins mauvais. Pas de quoi pavoiser.

Annie Kahn

http://www.lemonde.fr/economie/article/2009/09/01/chute-de-56-4-des-profits-des-societes-du-cac-40_1234153_3234.html#xtor=RSS-3234